![\"Fiducie](\"\/notaires\/wp-content\/uploads\/2015\/10\/notaire-fiducie-quebec.jpg\")
<\/p>\nIl s\u2019agit d\u2019un v\u00e9hicule juridique et fiscal constitu\u00e9 par acte de fiducie r\u00e9dig\u00e9 sur mesure par le notaire et gr\u00e2ce auquel une personne d\u00e9termin\u00e9e, d\u00e9sign\u00e9e par \u00ab\u00a0constituant\u00a0\u00bb, peut transf\u00e9rer des biens de son patrimoine \u00e0 un autre patrimoine qu\u2019il constitue.<\/p>\n
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Elle destine ces biens \u00e0 une fin bien d\u00e9termin\u00e9e et une personne autre que le \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9ficiaire\u00a0\u00bb doit les d\u00e9tenir et les administrer une fois qu\u2019il a accept\u00e9 son r\u00f4le de \u00ab\u00a0fiduciaire\u00a0\u00bb. De mani\u00e8re concr\u00e8te, la fiducie est constitu\u00e9e afin de r\u00e9duire la facture d\u2019imp\u00f4t de l\u2019unit\u00e9 familiale gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019absence de d\u00e9claration de revenu consolid\u00e9 et la progressivit\u00e9 des taux d\u2019imp\u00f4t.<\/p>\n
Comme nous venons de le voir, la fiducie implique trois principaux acteurs dont le constituant, les fiduciaires et les b\u00e9n\u00e9ficiaires. Le constituant est celui qui effectue la donation de biens, ceux-ci \u00e9tant pr\u00e9lev\u00e9s de son patrimoine pour \u00eatre transf\u00e9r\u00e9s d\u2019un autre patrimoine qu\u2019il constitue ainsi. \u00c0 la suite de cette constitution, le constituant ne doit pas \u00eatre impliqu\u00e9 d\u2019une quelconque fa\u00e7on dans la gestion de la fiducie sauf s\u2019il en est \u00e9galement le fiduciaire.<\/p>\n
Les b\u00e9n\u00e9ficiaires sont les personnes au b\u00e9n\u00e9fice desquelles est affect\u00e9e la fiducie. G\u00e9n\u00e9ralement, il s\u2019agit du conjoint ou des enfants ou encore d\u2019autres personnes que le constituant souhaite voir apparaitre \u00e0 ce titre dans l\u2019acte de fiducie. Ils peuvent recevoir les revenus et le capital de la fiducie, \u00e0 la discr\u00e9tion des fiduciaires.<\/p>\n
En effet, ces derniers peuvent conserver ou utiliser la fiducie et d\u00e9cider de l\u2019attribution de revenu et de capital aux b\u00e9n\u00e9ficiaires. La gestion de la fiducie par le fiduciaire se fait selon les r\u00e8gles pr\u00e9alablement \u00e9tablies par le constituant et indiqu\u00e9es dans l\u2019acte notari\u00e9 qu\u2019on appelle contrat de fiducie. Dans le cas o\u00f9 un fiduciaire est \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficiaire de la fiducie, il est obligatoire qu\u2019il y ait un autre fiduciaire qui ne soit pas b\u00e9n\u00e9ficiaire car le premier ne peut agir seul en tant que tel.<\/p>\n
Il convient de rappeler que la fiducie, entit\u00e9 d\u00e9finie au Code civil du Qu\u00e9bec<\/a>, poss\u00e8de plusieurs attributs de la personnalit\u00e9 juridique m\u00eame si elle ne jouit pas de ce statut. \u00c0 cet effet, il s\u2019agit d\u2019un patrimoine autonome et qu\u2019il importe de distinguer de celui de tous les acteurs dont le constituant, le fiduciaire ainsi que le b\u00e9n\u00e9ficiaire.<\/p>\n <\/p>\n La fiducie peut pr\u00e9senter quelques d\u00e9savantages, d\u2019o\u00f9 l\u2019importance de b\u00e9n\u00e9ficier des conseils avis\u00e9s des comptables, des fiscalistes ainsi que des juristes dont notamment les notaires pour ne pas tomber dans les diff\u00e9rents pi\u00e8ges \u00e9ventuels et pour en maximiser les avantages. Un notaire peut d’ailleurs faire office de conseiller juridique.<\/p>\n Il faut notamment conna\u00eetre la disposition pr\u00e9sum\u00e9e de la fiducie tous les 21 ans qui peut s\u2019av\u00e9rer un inconv\u00e9nient. Cette disposition pr\u00e9sum\u00e9e a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie pour \u00e9viter les reports ind\u00e9finis des gains en capital. De ce fait, une fois cette \u00e9ch\u00e9ance arriv\u00e9e \u00e0 terme, on note l\u2019imposition sur le gain en capital accumul\u00e9 sur chacun des actifs de la fiducie \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, on pr\u00e9sume qu\u2019une fiducie dispose de ses biens en immobilisation tous les 21 ans.<\/p>\n Cependant, il est possible de faire fi de cette r\u00e8gle, notamment en constituant une fiducie permanente, en revoyant la structure de la fiducie avant l\u2019\u00e9ch\u00e9ance pour \u00e9viter de payer un imp\u00f4t inutilement ou encore en constituant une fiducie de conjoint o\u00f9 le revenu de la fiducie est payable \u00e0 celui-ci et o\u00f9 personne d\u2019autre n\u2019a droit au capital tout au long de sa vie. Dans ce dernier cas, la disposition pr\u00e9sum\u00e9e des biens de la fiducie ne prend effet qu\u2019au d\u00e9c\u00e8s du conjoint.<\/p>\n Sur un autre plan, le choix du fiduciaire doit \u00eatre fait minutieusement, en optant pour une personne qui soit r\u00e9ellement de confiance. Ainsi, le choix n\u2019est pas toujours facile \u00e0 faire. Rappelons, en effet, que le constituant et les b\u00e9n\u00e9ficiaires ne peuvent agir seuls comme fiduciaires, en vertu du Code civil du Qu\u00e9bec, la gestion de la fiducie devant s\u2019effectuer avec une personne ind\u00e9pendante.<\/p>\n Cependant, il ne faut pas oublier qu\u2019\u00e0 cet effet, cette personne ind\u00e9pendante aura acc\u00e8s \u00e0 des informations de haute importance, notamment des informations financi\u00e8res, ce qui n\u2019est pas anodin pour les propri\u00e9taires d\u2019entreprise, \u00e9tant donn\u00e9 que cette position lui donne la possibilit\u00e9 d\u2019entreprendre des actions qui pourraient \u00eatre nuisibles \u00e0 l\u2019entreprise.<\/p>\n En outre, il convient de rappeler que le fractionnement de revenus avec des enfants mineurs n\u2019est pas permis par les lois fiscales qu\u00e9b\u00e9coise et canadienne, \u00e0 moins qu\u2019il ne soit question de d\u00e9duction pour gain en capital d\u2019un enfant mineur. Par ailleurs, en cas d\u2019attribution directe des dividendes ou par le biais d\u2019une fiducie familiale \u00e0 un mineur, les revenus sont toujours impos\u00e9s au taux maximum.<\/p>\n Cependant, un transfert direct \u00e0 une fiducie sans attribution est possible dans certains cas. Ainsi, en prenant l\u2019exemple d\u2019une donation d\u2019argent \u00e0 une fiducie constitu\u00e9e pour des enfants d\u2019\u00e2ge mineur o\u00f9 les fonds sont investis pour produire des gains en capital, il n\u2019y a pas de revenu \u00e0 attribuer.<\/p>\n Il importe cependant de rappeler que les inconv\u00e9nients qui peuvent \u00eatre attribu\u00e9s \u00e0 la fiducie ne sont pas impossibles \u00e0 contourner. La vigilance qui s\u2019impose est notamment possible gr\u00e2ce \u00e0 une bonne planification, qui n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e au hasard ni \u00e0 la va-vite, mais aussi par le biais de judicieux conseils prodigu\u00e9s par les fiscalistes, les comptables ainsi que les notaires.<\/p>\n Il en est ainsi de la contamination o\u00f9 il n\u2019est pas possible de fractionner les revenus \u00e9manant d\u2019un bien transf\u00e9r\u00e9 en faveur d\u2019une fiducie si la personne ayant effectu\u00e9 le transfert est fiduciaire ou b\u00e9n\u00e9ficiaire, \u00e0 moins que le transfert ne soit \u00e0 son endroit ou \u00e0 son conjoint. Il s\u2019agit d\u2019un d\u00e9savantage contournable dans le cas o\u00f9 le bien ne g\u00e9n\u00e8re pas de revenu.<\/p>\n <\/p>\n La fiducie pr\u00e9sente un grand nombre d\u2019avantages et l\u2019\u00e9num\u00e9ration suivante est loin d\u2019\u00eatre exhaustive. En premier lieu, il ne faut pas oublier qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un v\u00e9hicule juridique et fiscal qui permet \u00e0 une personne de maintenir p\u00e9renne le capital qu\u2019il a accumul\u00e9. De m\u00eame, la fiducie permet le transfert d\u2019argent \u00e0 des h\u00e9ritiers encore jeunes et qui ne sont pas encore en mesure de g\u00e9rer leurs biens.<\/p>\n Il faut comprendre qu\u2019une fiducie acquiert des biens tout au long de son existence. Les actions participantes (sans droit de vote) qu\u2019elle souscrit permettent la production de dividendes que les fiduciaires auront \u00e0 r\u00e9partir aux b\u00e9n\u00e9ficiaires de la fiducie.<\/p>\n \u00c0 cet effet, on obtient le fractionnement du revenu de dividende car ceux dont b\u00e9n\u00e9ficient les b\u00e9n\u00e9ficiaires sont inclus dans leur d\u00e9claration de revenus, avec un imp\u00f4t qui suit leur taux d\u2019imposition. Sans la fiducie, ce fractionnement n\u2019a pas lieu d\u2019\u00eatre, d\u2019o\u00f9 un imp\u00f4t plus important pour le propri\u00e9taire.<\/p>\n Il convient de souligner que cet avantage de la fiducie ne concerne pas une famille dont les deux conjoints jouissent de revenus \u00e9lev\u00e9s et dont les enfants sont d\u00e9j\u00e0 financi\u00e8rement autonomes. Cependant, cet outil poss\u00e8de d\u2019autres avantages dont notamment la protection et l\u2019assurance d\u2019un revenu \u00e0 une ou plusieurs personnes handicap\u00e9es.<\/p>\n \u00c9galement la fiducie permet la protection des actions participantes de la soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9tenues par une fiducie familiale discr\u00e9tionnaire contre les cr\u00e9anciers des b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e9tant donn\u00e9 que celles-ci ne font pas partie de leur patrimoine ni m\u00eame de celui du constituant ou du fiduciaire.<\/p>\n N\u00e9anmoins, il convient de noter que la donation des biens de la fiducie est possible en garantie d\u2019une dette de celle-ci ou de l\u2019un des b\u00e9n\u00e9ficiaires. \u00c0 cet effet, la saisie de ceux-ci par les cr\u00e9anciers est \u00e9galement possible en cas de d\u00e9faut de paiement.<\/p>\n De m\u00eame, cet outil permet l\u2019utilisation d\u2019un bien par le conjoint et le transfert du droit de propri\u00e9t\u00e9 de celui-ci aux enfants une fois que ce premier d\u00e9c\u00e8de. \u00c9galement, au d\u00e9c\u00e8s de la personne ayant effectu\u00e9 le transfert, il permet de reporter l\u2019impact fiscal g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le paiement des imp\u00f4ts applicables par sa succession au d\u00e9c\u00e8s du conjoint ou \u00e0 la vente des biens si les biens ont \u00e9t\u00e9 l\u00e9gu\u00e9s \u00e0 celui-ci.<\/p>\n De m\u00eame, dans le cas de biens appartenant \u00e0 une fiducie familiale, aucun imp\u00f4t ne sera d\u00fb au d\u00e9c\u00e8s du propri\u00e9taire ou celui de son conjoint \u00e9tant donn\u00e9 que les imp\u00f4ts sont report\u00e9s \u00e0 la vente des biens ou encore \u00e0 la disposition pr\u00e9sum\u00e9e de la fiducie.<\/p>\n <\/p>\n Une soci\u00e9t\u00e9 fiduciaire est une entreprise qui se sp\u00e9cialise dans la garde et la gestion du patrimoine d\u2019une personne ou d\u2019une entreprise priv\u00e9e, \u00e0 moyen ou long terme. \u00c0 cet effet, elle peut avoir \u00e0 g\u00e9rer, entre autres, la comptabilit\u00e9 ainsi que les probl\u00e8mes juridiques et fiscaux de la personne ou de l\u2019entreprise.<\/p>\n Il convient de faire la diff\u00e9rence entre la soci\u00e9t\u00e9 fiduciaire et la banque \u00e9tant donn\u00e9 que cette premi\u00e8re peut \u00eatre constitu\u00e9e et qu\u2019elle peut \u00eatre r\u00e9gie au niveau f\u00e9d\u00e9ral ou provincial. En outre, \u00e0 la diff\u00e9rence d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 fiduciaire, une banque ne peut offrir de services fiduciaires que par le biais d\u2019une filiale de fiducie distincte.<\/p>\n Par contre, si la banque a les pleins pouvoirs concernant le cr\u00e9dit aux entreprises, la soci\u00e9t\u00e9 fiduciaire ne peut en jouir qu\u2019en remplissant les deux conditions suivantes\u00a0: poss\u00e9der un capital r\u00e9glementaire sup\u00e9rieur \u00e0 25 millions de dollars et \u00eatre approuv\u00e9e par le Bureau du surintendant des institutions financi\u00e8res (BSIF). Consultez un notaire pour plus d’information sur les actes notari\u00e9s pour entreprise<\/a>.<\/p>\n <\/p>\n Parmi les diff\u00e9rentes sortes de fiducie, les plus populaires sont la fiducie de protection d\u2019actif, la fiducie familiale et la fiducie testamentaire.<\/p>\n La fiducie de protection d\u2019actifs<\/strong><\/p>\n La fiducie de protection d\u2019actifs permet de placer \u00e0 l\u2019abri d\u2019\u00e9ventuels cr\u00e9anciers futurs les actifs d\u2019une personne. De ce fait, ce type de fiducie s\u2019adresse surtout \u00e0 des clients poss\u00e9dant un important patrimoine ou qui sont \u00e0 risque \u00e9tant donn\u00e9 leurs activit\u00e9s. On peut notamment citer le propri\u00e9taire d\u2019une compagnie, le travailleur autonome ou encore les personnes devant fr\u00e9quemment voyager dans des pays dont le r\u00e9gime est instable.<\/p>\n Cependant, il ne s\u2019agit nullement d\u2019une sorte d\u2019abri fiscal. En effet, dans le cas o\u00f9 un contribuable est en v\u00e9rification fiscale, qu\u2019il s\u2019agisse de l\u2019Agence du revenu du Qu\u00e9bec<\/a> ou de l\u2019Agence du revenu du Canada, le transfert d\u2019une partie ou de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de ses biens \u00e0 une fiducie de protection d\u2019actifs ne peut se faire librement car les instances fiscales seront tenues de v\u00e9rifier si le transfert n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 en fraude de leur droit.<\/p>\n <\/p>\n La fiducie familiale<\/strong><\/p>\n On parle \u00e9galement de fiducie entre vifs \u00e9tant donn\u00e9 que celle-ci est \u00e9tablie pendant la vie du constituant. Le terme \u00ab\u00a0familiale\u00a0\u00bb est cependant tr\u00e8s utilis\u00e9 car le recours \u00e0 la fiducie entre vifs survient fr\u00e9quemment dans le cadre du fractionnement du revenu familial.<\/p>\n En effet, l\u2019un des plus grands avantages de ce type de fiducie consiste au fractionnement de revenu, les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s en fiducie, celle-ci servant \u00e0 accumuler des valeurs \u00e0 partir de sa cr\u00e9ation, \u00e9tant attribu\u00e9s \u00e0 des b\u00e9n\u00e9ficiaires qui n\u2019ont pas \u00e0 payer d\u2019imp\u00f4t ou en paient peu car ils ont un faible revenu individuel. De m\u00eame, ce type de fiducie consiste \u00e0 la r\u00e9duction de l\u2019imp\u00f4t globalement payable par une famille. Par contre, il ne faut pas oublier que le Kiddie Tax, lequel est un imp\u00f4t sp\u00e9cial, constitue une limite au fractionnement de revenu quand il est question d\u2019enfants mineurs.<\/p>\n Autre remarque, la fiducie est consid\u00e9r\u00e9e comme une personne au niveau de l\u2019imp\u00f4t et elle doit ainsi calculer son revenu, \u00e9tablir une d\u00e9claration de revenu mais \u00e9galement payer des imp\u00f4ts. Elle diff\u00e8re cependant d\u2019une personne en ce sens qu\u2019elle n\u2019a droit \u00e0 aucun cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t personnel.<\/p>\n En outre, le taux d\u2019imposition sur la totalit\u00e9 du revenu d\u2019une fiducie est constitu\u00e9 par celui le plus \u00e9lev\u00e9 en ce qui concerne l\u2019imp\u00f4t f\u00e9d\u00e9ral et provincial des particuliers. De m\u00eame, il convient de souligner qu\u2019il est possible d\u2019attribuer directement le revenu d\u2019une fiducie aux b\u00e9n\u00e9ficiaires et l\u2019imposer \u00e0 leurs noms. Contactez-nous pour des questions au sujet du droit familial (mariage<\/a>, testaments, procurations…).<\/p>\n <\/p>\nQuels en sont les inconv\u00e9nients?<\/strong><\/h2>\n
Au Qu\u00e9bec, quels en sont les avantages de la fiducie?<\/strong><\/h2>\n
Qu\u2019est ce qu\u2019une soci\u00e9t\u00e9 de fiducie?<\/strong><\/h2>\n
Les sortes de fiducie les plus populaires au Qu\u00e9bec<\/strong><\/h2>\n
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