{"id":2354,"date":"2021-02-12T09:05:49","date_gmt":"2021-02-12T14:05:49","guid":{"rendered":"https:\/\/www.soumissionsmaison.com\/notaires\/?p=2354"},"modified":"2021-09-11T12:57:15","modified_gmt":"2021-09-11T17:57:15","slug":"notaire-gel-successoral","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.soumissionsmaison.com\/notaires\/notaire-gel-successoral\/","title":{"rendered":"Gel successoral et fiducie: un guide \u00e9tape par \u00e9tape avec un notaire en droit fiscal!"},"content":{"rendered":"

La mort et les imp\u00f4ts sont deux des fatalit\u00e9s in\u00e9vitables de la vie. <\/strong>Mais si on vous disait qu\u2019il est possible d\u2019optimiser la structure de votre entreprise afin qu\u2019aussi bien l\u2019impact de l\u2019imp\u00f4t que de votre d\u00e9c\u00e8s soient amoindris? Cette optimisation, c\u2019est du c\u00f4t\u00e9 du gel successoral et de la fiducie familiale qu\u2019elle se passe!<\/p>\n

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\"notaire<\/p>\n

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Ces m\u00e9canismes fiscaux sont m\u00e9connus des entrepreneurs qu\u00e9b\u00e9cois et pourtant, ils offrent des avantages in\u00e9gal\u00e9s du point de vue de l\u2019imp\u00f4t et du transfert de l\u2019entreprise. D\u2019ailleurs, cela est encore plus vrai si vous transf\u00e9rez votre soci\u00e9t\u00e9 aux membres de votre famille, puisque la fiducie familiale vient compl\u00e9ter \u00e0 merveille le gel mis en place.<\/p>\n

Vous d\u00e9sirez r\u00e9duire l\u2019imp\u00f4t \u00e0 payer lors du votre transfert d\u2019entreprise<\/a>, permettre \u00e0 vos proches d\u2019h\u00e9riter d\u2019une entreprise enti\u00e8re \u00e0 votre d\u00e9c\u00e8s tout en les laissant profiter de celle-ci alors que vous \u00eates toujours vivant?<\/p>\n

Si la r\u00e9ponse \u00e0 ces questions est oui, alors voici toutes les raisons de constituer un gel successoral avec l\u2019aide d\u2019un notaire fiscaliste qualifi\u00e9!<\/strong><\/p>\n

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\u00c0 quoi consiste le gel successoral pour une entreprise au Qu\u00e9bec?<\/span><\/h3>\n

Avant tout, le gel successoral est une m\u00e9thode de planification fiscale<\/strong> permettant de r\u00e9aliser des \u00e9conomies d\u2019imp\u00f4t sur la cession des actions d\u2019une entreprise en tirant avantage des lois fiscales en vigueur. Au niveau de la d\u00e9finition, le gel successoral consiste \u00e0 transf\u00e9rer, avant le d\u00e9c\u00e8s ou le transfert de l\u2019entreprise, la plus-value de l\u2019entreprise \u00e0 un tiers afin qu\u2019elle s\u2019accumule entre les mains de ce dernier.<\/p>\n

Ce faisant, le propri\u00e9taire de l\u2019entreprise auteur du gel ne conserve que la valeur actuelle des actions de l\u2019entreprise. Cette m\u00eame technique permet \u00e9galement \u00e0 ce propri\u00e9taire de reporter l\u2019imposition du gain en capital au moment de leur cession, soit au d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

Quels sont les impacts du gel successoral? <\/strong>En transf\u00e9rant la plus-value de l\u2019entreprise aux membres de sa famille, par exemple, l\u2019auteur du gel demeure en contr\u00f4le de l\u2019entreprise tout en ajoutant de nouveaux actionnaires qui participeront \u00e0 la prise de valeur de l\u2019entreprise.
\n<\/strong>
\nCette d\u00e9marche vient avec plusieurs avantages!<\/strong> En effet, \u00e9tant donn\u00e9 que la valeur actuelle de l\u2019entreprise est gel\u00e9e entre les mains du propri\u00e9taire, le paiement du gain en capital lors du transfert actuel de l\u2019entreprise se fera sur cette seule valeur, excluant ainsi la plus-value que l\u2019entreprise pourrait prendre, \u00e9tant donn\u00e9 que celle-ci s\u2019accumule d\u00e9sormais entre les mains de nouveaux actionnaires.<\/p>\n

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\u00c9tant donn\u00e9 que le gel successoral implique l\u2019arriv\u00e9e de nouveaux actionnaires, la r\u00e9daction d\u2019une convention entre actionnaires devient n\u00e9cessaire! <\/strong>Bien souvent, le propri\u00e9taire de l\u2019entreprise nommera soit des membres de sa famille ou encore une fiducie familiale comme d\u00e9tenteur des actions et comme b\u00e9n\u00e9ficiaire de la plus-value future.<\/p>\n

Ce faisant, il devient n\u00e9cessaire de r\u00e9diger une convention d\u2019actionnaires pr\u00e9voyant le droit de chacun de mati\u00e8re de dividendes, de vote, de reliquat et de droit. Demandez \u00e0 un notaire ou \u00e0 un avocat pour la r\u00e9daction de votre convention entre actionnaires<\/a>.<\/p>\n

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Exemple pratique d\u2019un gel successoral au Qu\u00e9bec<\/span><\/h3>\n

Quoi de mieux qu\u2019une illustration pour bien comprendre le fonctionnement d\u2019un gel successoral n\u2019est-ce pas?<\/strong> \u00c9tant donn\u00e9 que le gel fait partie des m\u00e9canismes fiscaux les plus complexes, mieux vaut s\u2019assurer de bien le comprendre avant de plonger les deux pieds dedans avec votre entreprise.<\/p>\n

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Application pratique d’un gel successoral<\/strong><\/span><\/p>\n

Prenons l\u2019exemple de Mr. Notario.<\/strong><\/p>\n

Celui-ci est propri\u00e9taire de 100% des actions de sa soci\u00e9t\u00e9, lesquelles valent 1\u00a0000\u00a0000$.<\/p>\n

La croissance de ces actions est cens\u00e9e les faire tripler de valeur dans les 10 prochaines ann\u00e9es.<\/p>\n

En l\u2019absence de gel successoral, advenant le d\u00e9c\u00e8s de M. Notario dans 10 ans, ses actions auront d\u00e9sormais une valeur de 3\u00a0000\u00a0000 de dollars, montant sur lequel ses h\u00e9ritiers devront payer l\u2019imp\u00f4t sur le gain en capital sur cette somme.<\/p>\n

Advenant que M. Notario opte plut\u00f4t pour le gel de ses actions. Celui-ci conservera les actions d\u2019une valeur de 1\u00a0000\u00a0000$, mais transf\u00e8rera la plus-value future par l\u2019entremise de nouvelles actions \u00e0 de nouveaux actionnaires.<\/p>\n

On se transporte encore une fois au d\u00e9c\u00e8s de M. Notario 10 ans plus tard. De son c\u00f4t\u00e9, ses actions valent toujours 1\u00a0000\u00a0000$, puisque les 2\u00a0000\u00a0000$ de croissance se sont produits dans le patrimoine des nouveaux actionnaires, membres de sa famille.<\/p>\n

Du point de vue successoral, l\u2019imposition du gain en capital pour la succession de M. Notario se fera donc sur le 1\u00a0000\u00a0000$ en valeur d\u2019actions qu\u2019il d\u00e9tenait au moment de son d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

Vous comprenez maintenant l\u2019avantage?<\/strong> Dans ce sc\u00e9nario, 2\u00a0000\u00a0000$ seront exclus de l\u2019imp\u00f4t sur le gain en capital de M. Notario lors de la cession r\u00e9elle de l\u2019entreprise, ce qui permet \u00e0 sa rel\u00e8ve d\u2019h\u00e9riter d\u2019une entreprise plus enti\u00e8re, lib\u00e9r\u00e9e d\u2019une partie de l\u2019imp\u00f4t qu\u2019elle aurait d\u00fb payer.<\/p>\n

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Cet exemple d\u2019utilisation du gel successoral pourrait tr\u00e8s bien s\u2019appliquer \u00e0 votre propre entreprise, il suffit de vous entourer des bons experts en mati\u00e8re fiscale et d\u2019explorer les avantages que le gel pourrait procurer \u00e0 votre entreprise.<\/p>\n

Le notaire qualifi\u00e9 en mati\u00e8re fiscale serait un bon point de d\u00e9part, qu\u2019en dites-vous!<\/strong><\/p>\n

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Les avantages du gel successoral au Qu\u00e9bec!<\/span><\/h3>\n

Notre exemple n\u2019a pas suffi \u00e0 vous convaincre que le gel successoral repr\u00e9sente l\u2019une des meilleures m\u00e9thodes fiscales pour transf\u00e9rer une petite entreprise au Qu\u00e9bec?<\/p>\n

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\"economies<\/p>\n

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Pour vous en convaincre, nous avons dress\u00e9 une liste des principaux avantages que la d\u00e9marche vous procure!<\/strong><\/p>\n

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-Permet au propri\u00e9taire de garder le contr\u00f4le sur son entreprise<\/em><\/p>\n

-R\u00e9duction consid\u00e9rable de l\u2019imp\u00f4t au d\u00e9c\u00e8s<\/p>\n

-Transmission int\u00e9grale de l\u2019entreprise aux h\u00e9ritiers<\/p>\n

-Assure une rel\u00e8ve d\u2019entreprise pr\u00e9sente et impliqu\u00e9e<\/p>\n

-Protection des actifs contre les cr\u00e9anciers<\/p>\n

Le gel successoral est \u00e9galement une d\u00e9marche que plusieurs entrepreneurs compl\u00e8tement avec l\u2019instauration d\u2019une fiducie familiale! Ce v\u00e9hicule permet la r\u00e9partition de dividendes entre les mains des membres de la famille de fa\u00e7on efficace, tout en maintenant les avantages fiscaux du gel.<\/p>\n

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La fiducie familiale, v\u00e9hicule par excellence pour le gel successoral!<\/span><\/h3>\n

Qu\u2019est-ce qu\u2019une fiducie familiale, vous vous demandez?<\/strong> Il s\u2019agit d\u2019un patrimoine autonome et distinct qui est administr\u00e9 par un fiduciaire \u00e0 la demande du constituant de la fiducie et pour le compte des b\u00e9n\u00e9ficiaires.<\/p>\n

Concr\u00e8tement, la fiducie prend souvent la forme d\u2019une structure administrant des sommes d\u2019argent ou encore des biens qu\u2019elle est charg\u00e9e de distribuer aux b\u00e9n\u00e9ficiaires selon les indications du contrat de fiducie.<\/p>\n

Dans le cadre d\u2019un gel, il est possible de nommer la fiducie familiale comme propri\u00e9taire des nouvelles actions \u00e0 la place de nommer directement les membres de la famille. Pourquoi proc\u00e9der ainsi? D\u2019abord parce que cela permet de traiter \u00e9galement tous les membres de la famille vis\u00e9s par le gel, mais ensuite parce que la fiducie peut \u00eatre constitu\u00e9e de fa\u00e7on \u00e0 pr\u00e9voir un mode d\u2019administration des actions sp\u00e9cifique.<\/p>\n

Comment les membres de la famille tirent-ils avantage de la fiducie? <\/strong>Cela d\u00e9pend des stipulations au contrat de fiducie, mais le versement des dividendes peut notamment \u00eatre pr\u00e9vu et le propri\u00e9taire initial de l\u2019entreprise peut \u00e9galement stipuler des conditions additionnelles au contrat.<\/p>\n

Par exemple, le propri\u00e9taire pourra d\u00e9terminer les parts du capital-actions ainsi que les revenus vers\u00e9s par la fiducie \u00e0 chacun de ses b\u00e9n\u00e9ficiaires. La souplesse et un des grands avantages de la fiducie familiale, surtout dans un contexte de gel successoral!<\/p>\n

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Les cons\u00e9quences du gel successoral sur votre planification successorale?<\/span><\/h3>\n

En l\u2019absence d\u2019un gel, vous auriez tout simplement transf\u00e9r\u00e9 votre entreprise enti\u00e8re \u00e0 votre succession en fonction de sa valeur au jour de votre d\u00e9c\u00e8s. Ce sont donc vos proches qui auraient \u00e9t\u00e9 tenus d\u2019acquitter la facture fiscale sur le gain en capital cr\u00e9\u00e9 par votre entreprise.<\/p>\n

R\u00e9sultat, une facture sal\u00e9e est \u00e0 payer et l\u2019avenir de l\u2019entreprise incertain. Heureusement que le gel a pour effet de contrecarrer ce sc\u00e9nario!<\/strong><\/p>\n

\"entreprise
\n<\/strong><\/p>\n

Toutefois, le fait d\u2019opter n\u00e9cessitera la r\u00e9vision de votre testament notari\u00e9<\/strong>. En effet, bien que la plus-value des actions de votre entreprise soit d\u00e9sormais entre les mains d\u2019un tiers (vos successibles), toujours est-il que vous demeurez encore en possession d\u2019une partie du capital-actions modifi\u00e9. Il sera important d\u2019adapter votre testament en cons\u00e9quence pour d\u00e9signer les h\u00e9ritiers de ces m\u00eames actions.<\/p>\n

Le mandat d\u2019inaptitude est une protection d\u2019autant plus importante en mati\u00e8re de gel! Pensez-y un peu, si vous deviez devenir inapte dans un contexte fiscal aussi complexe que le gel, qui s\u2019occupera de l\u2019entreprise et qui prendra les d\u00e9cisions? Laisserez-vous vos proches se d\u00e9brouiller sans indications ou les aiderez-vous en nommant un mandataire en cas d\u2019inaptitude charg\u00e9 de prendre les d\u00e9cisions!<\/p>\n

N\u2019ayez crainte, le notaire s\u2019assurera de vous faire penser \u00e0 tous les aspects fiscaux, commerciaux et successoraux qu\u2019implique le gel successoral par fiducie familiale!<\/strong><\/p>\n

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Quels sont les services du notaire en droit des affaires pour un gel successoral par fiducie?<\/span><\/h3>\n

Pourquoi consulter une notaire pour mettre en place un gel successoral et une fiducie familiale? <\/strong>Peu de gens savent que les notaires poss\u00e8dent des connaissances pouss\u00e9es en mati\u00e8re de lois fiscales. En effet, ceux-ci sont familiers avec les lois sur l\u2019imposition, en plus d\u2019\u00eatre des sp\u00e9cialistes des contrats de fiducie!<\/p>\n

Sachant que la fiducie familiale est compl\u00e9mentaire au gel successoral et que plusieurs notaires sont \u00e9galement des experts fiscalistes, il est facile de comprendre pourquoi il est un professionnel qualifi\u00e9 en la mati\u00e8re!<\/p>\n

Le notaire est le professionnel d\u00e9sign\u00e9 pour la r\u00e9daction du contrat de fiducie et pour la mise en place de la fiducie en soi. Fort d\u2019une exp\u00e9rience pouss\u00e9e en r\u00e9daction juridique, le notaire est en mesure de r\u00e9diger les contrats de fiducie les plus complexes en tenant compte de votre r\u00e9alit\u00e9 d\u2019entreprise, mais surtout familiale, de fa\u00e7on \u00e0 ce que toutes les parties prenantes soient prot\u00e9g\u00e9es.<\/p>\n

Quels sont les autres professionnels \u00e0 consulter pour mettre en place un gel successoral? <\/strong>Vu la complexit\u00e9 de la mise en place d\u2019un gel et d\u2019une fiducie, il peut \u00eatre sage de consulter d\u2019autres professionnels qualifi\u00e9s en la mati\u00e8re pour vous assurer une expertise compl\u00e8te. L\u2019avocat ou le comptable fiscaliste<\/a> sont quelques exemples de professionnels poss\u00e9dant les connaissances l\u00e9gales et fiscales n\u00e9cessaires pour vous aider.<\/p>\n

Le gel successoral semble \u00eatre la voie de l\u2019avenir pour votre entreprise? Contactez Soumissions Maison Notaires d\u00e8s maintenant pour trouver un notaire qualifi\u00e9 dans votre r\u00e9gion et obtenez 3 soumissions gratuites.<\/strong><\/p>\n

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Trouvez un notaire pour la mise en place d\u2019un gel successoral ou d\u2019une fiducie familiale!<\/span><\/h3>\n

\u00c9conomies d\u2019imp\u00f4t, avantages fiscaux, transfert optimal de l\u2019entreprise et reprise de celle-ci par vos h\u00e9ritiers; voil\u00e0 tous les avantages que le gel successoral peut vous offrir. Comme vous l\u2019avez vu, la mise en place d\u2019un tel m\u00e9canisme n\u2019est pas aussi complexe qu\u2019on pourrait le croire, surtout lorsqu\u2019on re\u00e7oit l\u2019aide d\u2019un notaire!<\/p>\n

Le gel successoral est ouvert \u00e0 vous en tant qu\u2019exploitant d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 par actions, alors qu\u2019attendez-vous pour pr\u00e9parer une rel\u00e8ve d\u2019entreprise compl\u00e8te et optimale avec un notaire qualifi\u00e9!<\/p>\n

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